Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CHATENET
M. CHATENET MARCEL
M. CHATENET ALBERT
M. CHATENET ANTOINE
M. CHATENET LOUIS

Numéro de dépôt :
4230562
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2025
MAISON CHATENET de CHATENET MARCEL

Présentation de la marque MAISON CHATENET

Déposée le 2 décembre 2015 par monsieur CHATENET MARCEL, monsieur CHATENET ALBERT, monsieur CHATENET ANTOINE, monsieur CHATENET LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON CHATENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur CHATENET MARCEL domicilié(e) 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France, monsieur CHATENET ALBERT domicilié(e) 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France, monsieur CHATENET ANTOINE domicilié(e) 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France, monsieur CHATENET LOUIS domicilié(e) 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHATENET MARCEL domicilié(e) 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France.

La marque MAISON CHATENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHATENET arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

CHATENET MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : ACELAM AL , LE COMPTOIR DES CUIRS EXOTIQUES , VANIDA , MEKTOR


M. CHATENET MARCEL - 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France

M. CHATENET ALBERT - 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France

M. CHATENET ANTOINE - 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France

M. CHATENET LOUIS - 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France


M. CHATENET MARCEL - 3 ALLEE JACQUELINE AURIOL - 95360 - MONTMAGNY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Enveloppes de sacs de couchage, couvre-lits, enveloppes de coussins ; linges de lit, dessus de lit, draps, édredon, couettes ; linge de maison, essuie verre, nappes et serviettes de table non en papier ; sets de tables et ronds de table non en papier ; serviettes de toilettes en matières textiles, gants de toilettes ; rideaux de douche ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; toiles à fromage ;

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport, de ski ou de plage ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes ; chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; manchons (habillement) ; tee-shirts ; ceintures (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs ; habillement pour cyclistes, parkas ; tabliers ;

Viandes, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Champignons conservés ; bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; chips (pommes de terre) ; huile d'olive comestible ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, bonbons, tartes, gaufres ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; gommes à mâcher non à usage médical ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits, petits fours (pâtisserie) ;

Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Services de musée (présentation, expositions) ; ateliers ludiques et artistiques (éducation, formation, divertissement) ; billeterie (divertissement). Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres et autres publications. Dressage d'animaux. Production de films autres que films publicitaires. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, de baladeur. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions, symposiums, séminaires, de spectacles, à buts culturels, éducatifs, ludiques. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location d'équipement pour le sport de plongée sous marine. Location de salles de jeux. Mise à disposition d'installations sportives. Représentations théâtrales. Services de sous-titrage, traduction. Reportages photographiques, projection de films cinématographiques. Représentation de spectacles. Services de camps de vacances (divertissement). Parcs d'attractions. Formation culinaire. Services de médiathèques. Services de jeux informatiques interactifs. Services d'orchestre, de music-hall, et de discothèques ;

Services de restauration (alimentation) ; hôtellerie ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de préparation de pâtisseries, de gâteaux, sandwiches, de pizzas, de crêpes, de gaufres, de pâtes, de salades, de plats cuisinés, de boissons, de confiseries, de chocolat ; cafétérias, service de bars, cafés-restaurants ; réservation, location de logements temporaires ; pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie, services de motels, restaurants à service rapide et permanent ; cantines.